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Société propriétaire du Site


    Brin de Mer
    36 route de la croix - 56860 Séné
    Siret : 49806205800017
    RCS : Vannes 498 62 058
    N° de Tva Intracommunautaire : FR 294 980 620 58

 

Réalisation & Conception

    Le site a été réalisé par la société Groupe Soledis, tous droits réservés :
    SARL Groupe Soledis - SAS au capital de 320 000 € - RCS VANNES 498 898 014
    Adresse : 3, Parc Pompidou CP 3409 56038 Vannes | FRANCE
    Tel : 02 97 546 546 - Fax : 02 97 47 08 96
    Mail : infos@groupe-soledis.com
    Site : http://www.groupe-soledis.com/

 

Hébergement

    La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Groupe Soledis. L'hébergement du site est réalisé par l'association Just Plug & Play.

    Site : http://www.jpnp.org/

 

Droits d'auteurs

    En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Brin de mer ©.

 

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

    Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : 3, Parc Pompidou CP 3409 - 56034 - Vannes et les faire rectifier le cas échéant.

 

Décharge de responsabilité

    Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Brin de mer ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
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Accès au site Internet

    L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Brin de mer et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
    L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
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